Dans cette section

• Processus de la commission et Consultations
• Cadre de référence
• Guide de consultation publique
• Dates et lieux des assemblées publiques
• Présentations et soumissions
• L’Essentiel, C’Est L’Eau: Rapport de la Commission sur l’avenir de la voie navigable Trent-Severn

Processus de la commission et Consultations

Le ministre fédéral de l’Environnement a nommé un groupe d'experts de six membres, y compris un président, pour effectuer cet examen. Il s’agira d’un groupe indépendant qui relèvera directement du ministre.

Le groupe procédera à des consultations qui auront pour objet le mandat futur et les attentes liées à la gestion de la voie navigable.

Le groupe tiendra compte des résultats des consultations et des études connexes pour produire des analyses et formuler des recommandations au ministre.

Un secrétariat de petite taille a été constitué pour appuyer à temps plein le travail du groupe et lui fournir des services de gestion de projets et de contrats.

En gros, le processus se déroulera comme suit :

• Le ministre nomme les membres du groupe.
• Le groupe examine les documents d’information.
• Des études connexes sont soumises au groupe et affichées sur le site Web du projet.
• Une invitation à participer est envoyée par la poste à des intervenants clés et les représentants des divers paliers gouvernementaux.
• On avise le public de la date limite de présentation des propositions par l’entremise du site Web et d’annonces dans les journaux.
• Des documents de travail sur les principaux enjeux sont affichés sur le site Web pour examen par le public.
• Des assemblées publiques sont tenues à l’été et au début de l’automne.
• La rétroaction découlant des consultations est examinée et évaluée.
• Les recommandations du groupe sont soumises au ministre en décembre 2007.