Dans cette section

• Processus de la commission et Consultations
• Cadre de référence
• Guide de consultation publique
• Dates et lieux des assemblées publiques
• Présentations et soumissions
• L’Essentiel, C’Est L’Eau: Rapport de la Commission sur l’avenir de la voie navigable Trent-Severn

Guide de consultation publique

Contexte

La voie navigable Trent-Severn est un couloir de navigation qui revêt une importance à l'échelle nationale, notamment sur les plans historique, culturel, écologique et récréatif. Si au fil des ans, le contexte économique et social de l'exploitation de la voie navigable a changé considérablement, son mandat et les outils utilisés pour sa gestion sont demeurés les mêmes.

Une commission indépendante de six membres a été chargée d'évaluer l'avenir de la voie navigable. Pour ce faire, ses membres ont rencontré des intervenants et des représentants du public pour discuter des multiples problèmes, défis et occasions complexes qui sont associés à la voie navigable.

Déroulement de la consultation

La consultation portera sur le mandat et sur le mode de gestion futurs de la voie navigable.

Des réunions publiques auront lieu au cours des prochains mois dans différentes communautés riveraines. D'autres réunions pourront être organisées au besoin.

Groupes et particuliers sont invités à présenter un court exposé à la Commission lors de ces réunions ou encore à lui faire parvenir une présentation écrite. La date limite pour les soumissions écrites est le 30 septembre 2007. L'étape de la consultation publique devrait être terminée d'ici la fin de septembre 2007.

Les membres de la Commission examineront les commentaires du public ainsi que les résultats d'études connexes et soumettront leurs recommandations au Ministre en décembre 2007.

Des documents de travail portant sur des questions qui retiennent l’attention des membres de la Commission ont été préparés afin d’orienter la participation du public. Ces documents sont affichés sur le site Web.

Dates et échéances

Les dates et lieux des réunions seront affichés dès que possible. Pour les connaître, consultez le site Web à l'adresse www.tswpanel.ca.

Comment participer
Pour faire part de vos commentaires, vous :

• soumettre une présentation écrite avant le 30 septembre 2007;
• faire un exposé lors d'une réunion publique. Veuillez soumettre une version papier de votre exposé, à l'avance ou sur place, afin de vous assurer que votre point de vue est consigné fidèlement.

Si vous souhaitez faire un exposé lors d'une des réunions publiques, réservez une plage à l'avance. Un numéro sera attribué à chaque exposé, dans l'ordre des inscriptions. La durée maximale de chaque exposé sera de 15 minutes. Le présentateur suivant sera appelé dès la fin de l’exposé, même si le temps alloué n’est pas écoulé.

Les membres de la commission auront jusqu'à 5 minutes pour poser des questions.

Les présentations peuvent prendre la forme d'énoncés, de commentaires ou encore d'analyses et de rapports complets. Nous recommandons un document dactylographié, en anglais ou en français. Un résumé (200 mots) serait utile. La longueur maximale de chaque présentation sera de 10 pages.

• Nom
• Organisation (s'il y a lieu)
• Titre
• Numéro de téléphone
• Courriel

• (courriel)
• ou 185, rue King, suite 100, Peterborough ON K9J 2R8

Pour en savoir plus ou pour vous inscrire en vue d'un exposé, écrivez à :
Commission sur l'avenir de la voie navigable Trent-Severn :
185, rue King, suite 100
Peterborough, ON
K9J 2R8
Téléphone : 705-741-3613
Numéro sans frais : 1-800-558-5137
Fax : 705-741-6245
Courriel :

Réunions publiques

L'information relative aux réunions publiques sera diffusée dans les journaux du corridor et sur le site Web de la Commission (www.tswpanel.ca) dès que possible.

Les assemblées publiques se tiendront aux endroits suivants, de 13 h à 17 h et de 19 h à 21 h, à moins d'indication contraire :

Nota : Toutes les présentations seront affichées sur le site Web de la Commission. Elles seront cependant révisées pour garantir le caractère approprié et respectueux de leur contenu ainsi que la conformité aux dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels. On n'enverra ni accusé de réception, ni réponse aux auteurs.